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À l’heure où les préoccupations environnementales n’ont jamais été aussi présentes et avec un coût de l’énergie en constante augmentation, de nombreux particuliers s’interrogent. Peut-être envisagez-vous de remplacer votre vieille chaudière trop gourmande ou d’opter pour un chauffe-eau solaire ? Dans ce cas, vous vous demandez sans doute si vous pouvez bénéficier d’aides ou de primes pour alléger le montant des travaux…
Au 1er janvier, certains dispositifs d’aide à la rénovation énergétique ont évolué. C’est le cas notamment de MaPrimeRénov’ ou des CEE en 2022 pour les particuliers. De nouvelles primes ont été mises en place, d’autres ont disparu ou sont désormais réservées à une catégorie restreinte de foyers.
Pour vous y retrouver dans la jungle de ces dispositifs d’aide, nous vous avons préparé un dossier exhaustif sur la question. C’est parti !
C’est sans doute LE dispositif phare du gouvernement en faveur des travaux de rénovation énergétique des particuliers. Depuis 2020, il a remplacé le CITE (crédit d’impôt pour la transition énergétique) et les aides de l’Anah (Agence nationale de l’habitat).
Pour rappel, voici les grands principes de fonctionnement de MaPrimeRénov’ :
Jusqu’à présent, tous les logements construits depuis plus de 2 ans pouvaient bénéficier du dispositif. En 2022, seuls ceux datant d’au moins 15 ans sont éligibles. Une exception toutefois :
pour le remplacement d’une chaudière au fioul, l’aide demeure accordée à tous les logements de plus de 2 ans, à condition que le chantier inclue la dépose de l’ancienne cuve. De plus, le logement doit à présent être occupé au minimum 8 mois par an, contre 6 mois jusque-là.
D’autre part, les propriétaires s’engagent désormais à occuper les lieux sous un an à partir du versement de la prime. Enfin, les bailleurs sont tenus de louer leur bien en tant que résidence principale pour 5 ans minimum, d’informer les locataires des travaux envisagés et de répercuter le montant de la prime sur l’éventuelle augmentation de loyer consécutive aux travaux.
Quatre aides bonifiées viennent appuyer le dispositif général :
Notez que tous les devis réalisés depuis le 1er janvier 2022 sont assujettis aux nouvelles modalités de fonctionnement du dispositif.
Non cumulable avec le dispositif précédent, cette nouvelle aide concerne uniquement les foyers aux ressources modestes et très modestes (MaPrimeRénov’ Jaune et Bleu). Elle remplace l’ancienne aide de l’Anah « Habiter mieux sérénité » et consiste en un soutien financier assorti d’un accompagnement dans vos démarches.
Le montant de MaPrimeRénov’ Sérénité est de 50 % du coût HT, plafonné à 15 000 euros pour la catégorie MPR Bleu, et de 35 % plafonné à 10 500 euros pour le profil MPR Jaune. Les bonus évoqués plus hauts sont également disponibles.
Cumulables avec MaPrimeRénov, les certificats d’économie d’énergie ou CEE sont accordés aux particuliers – qu’ils soient propriétaires ou locataires – pour des travaux de rénovation énergétique dans leur résidence principale ou secondaire.
Le principe est simple : l’État oblige les principaux fournisseurs d’énergie, comme EDF ou Engie, à apporter un soutien aux foyers souhaitant améliorer les performances énergétiques de leur logement.
Les changements essentiels du dispositif CEE en 2022 sont les suivants :
Outre des primes financières, les CEE peuvent inclure des conseils personnalisés, des prêts à taux préférentiel, etc.
Attention, cette année la prime « Précarité » devient réservée aux seuls foyers très modestes, et les dispositifs Coup de pouce isolation et chauffage (pour le remplacement d’une chaudière classique par un modèle THPE) ont, quant à eux, disparu.
Les conditions d’attribution sont restées les mêmes : vous devez être propriétaire d’un logement terminé depuis plus de 2 ans et confier les travaux à une entreprise RGE. Les CEE concernent aussi bien les particuliers que les entreprises et sont accordés pour des travaux de chauffage écologique, d’isolation, ou pour des chantiers en lien avec les énergies renouvelables.
Attention à ne pas confondre les CEE avec le chèque énergie ! Cette aide, versée automatiquement chaque année aux foyers modestes, est destinée à vous aider à faire face à vos dépenses énergétiques.
Ces dispositifs sont accordés en plus des CEE. Ils concernent tous les ménages et leur montant varie selon vos ressources. Pour 2022, les primes en vigueur sont les suivantes : Coup de pouce « Chauffage » : cette aide concerne uniquement des systèmes spécifiques, comme les chaudières à biomasse ou les chauffages au bois très performants, les installations solaires combinées et les pompes à chaleur (air/eau, eau/eau ou hybrides). Pour en savoir plus sur les équipements éligibles, n’hésitez pas à nous contacter. Ce bonus fonctionne aussi si vous souhaitez vous raccorder à un réseau de chauffage alimenté par des énergies renouvelables.
-Coup de pouce « Rénovation performante d’une maison individuelle » : cette prime est destinée à accompagner les ménages qui s’engagent dans de gros travaux de rénovation thermique ou énergétique. Son montant peut être très important – à la hauteur des frais engagés.
Ce dispositif est accordé à toutes les personnes physiques propriétaires d’un logement, ainsi qu’à certaines SCI (sous conditions). Il vous permet de financer vos travaux d’amélioration énergétique sans faire d’avance ni payer d’intérêts sur votre prêt. Le logement doit être achevé depuis plus de 2 ans et, s’il s’agit d’un bien locatif, être occupé en tant que résidence principale.
La nouveauté pour cette année ? L’éco PTZ est reconduit jusqu’à fin 2023 et son plafond est relevé à 50 000 euros. Le montant minimal est de 7 000 euros.
TVA à 5,5 % sur vos chantiers de rénovation énergétique
Pour 2022, rien ne change : les propriétaires de résidences principales ou secondaires achevées depuis 2 ans ou plus bénéficient du taux de TVA réduit pour leurs travaux de rénovation énergétique. Cette mesure concerne également les locataires, occupants à titre gratuit, copropriétés ou SCI.
Ce dispositif est reconduit jusqu’au 31 décembre 2022. Il est destiné aux propriétaires bailleurs qui font réaliser des travaux pour un montant égal ou supérieur à 25 % du prix du logement. Attention, celui-ci doit être situé dans l’une des 234 villes du programme « Action cœur de ville ».
Pour être pris en compte, vos travaux doivent entraîner une amélioration de 30 % des performances énergétiques du logement (20 % s’il s’agit d’un habitat collectif). La réduction d’impôt Denormandie varie entre 12 et 21 %.
Cette aide provisoire est accordée par certaines collectivités locales. Elle ne concerne que les logements achevés avant 1989, ou ceux terminés avant 2009 mais bénéficiant après travaux de performances énergétiques supérieures au niveau fixé par la loi . L’exonération est comprise entre 50 et 100 % et accordée pour 3 ans.
Les collectivités territoriales (commune, communauté de communes, département ou région) accordent souvent des aides supplémentaires pour vos travaux de rénovation énergétique. Ces dispositifs changent bien souvent d’une année sur l’autre : pour connaître les primes éventuelles dont vous pouvez bénéficier, rapprochez-vous de l’Agence nationale pour l’information sur le logement (ANIL).
Ces aides peuvent concerner un audit énergétique de vote habitation, une conversion de chaudière fioul, une installation de PAC ou de chauffe-eau solaire, etc. Globalement, vos travaux doivent simplement viser l’amélioration des performances énergétiques de votre logement.
Dernière information : certaines associations, comme Action Logement, accordent des aides financières pour les travaux énergétiques des foyers modestes.
Cette toute nouvelle plate-forme a vu le jour le 1er janvier 2022, grâce au partenariat entre le gouvernement et l’Anah. Cet outil rassemble toutes les informations sur les travaux de rénovation énergétique ou thermique, les installations possibles, les différentes primes et aides accordées pour ce genre de chantiers, etc.
Dans le cadre d’un projet global, vous pouvez également bénéficier du dispositif Mon Accompagnateur Rénov’, dont la mission est multiple :
Bien qu’il ne s’agisse pas à proprement parler d’une aide, cette nouvelle plate-forme facilite considérablement la prise de renseignements préalable à tous travaux visant l’amélioration des performances énergétiques de votre logement.
Bien entendu, il est aussi possible de nous contacter pour nous exposer votre projet et bénéficier d’un accompagnement personnalisé par des artisans compétents !
Pour la troisième année consécutive, le gouvernement fait preuve d’une vraie volonté de lutter contre les passoires thermiques et d’encourager les foyers français à s’engager dans une démarche d’efficacité énergétique. La revalorisation des CEE en 2022 pour les particuliers, mais aussi la reconduction du dispositif MaPrimeRénov’ et la création de la plate-forme France Rénov’ vont dans ce sens. En facilitant l’accès du plus grand nombre à une information claire et à des aides financières conséquentes, l’État s’implique dans la transition énergétique des foyers français.
Vous souhaitez remplacer votre chaudière au fioul par un modèle à gaz très haute performance ? Vous envisagez de faire installer un poêle à granulés ou une pompe à chaleur ? Faites appel à BF-DEPANNAGE, entreprise RGE spécialisée en chauffage et eau chaude sanitaire.
